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Conditions générales de vente objets souvenir religieux est heureux de vous accueillir sur son site. Pour nous, la confiance sur internet est primordiale. Nous mettons tout en oeuvre pour apporter un suivi de qualité à votre commande. Les présentes conditions générales de vente définissent les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du site objets souvenir religieux ainsi que les relations contractuelles entre objets souvenir religieux et toute personne non commerçante ci-après dénommée « le client ». objets souvenir religieux se réserve le droit de modifier ses conditions générales de vente à tout moment, les conditions générales de vente applicables étant celles en vigueur au jour de la commande.
1. Acceptation des conditions Le client reconnaît avoir pris connaissance, au moment de la passation de sa commande, des présentes conditions générales de vente et déclare expressément les accepter sans réserve. En acceptant les présentes conditions générales, le client déclare en outre avoir la capacité juridique permettant la conclusion d'un contrat, c'est-à-dire avoir la majorité légale et ne pas être sous tutelle ou curatelle.
2. Commande Les systèmes d'enregistrement automatiques sont considérés comme valant preuve de la nature, du contenu et de la date de la commande. La vente ne sera conclue que si les deux conditions suivantes sont remplies : (i) confirmation de la commande par le client et utilisation du mode de paiement de son choix parmi ceux proposés au moment de la commande (ii) acceptation et confirmation par uKwW de sa commande au client à l'adresse mail que celui-ci a communiqué.
3. Produits
Les produits proposés sur le site ne sont valables que dans la limite des stocks disponibles. En cas d'indisponibilité du produit après passation de commande par le client, le site s'engage à l'en informer dans les 8 jours et à lui indiquer le délai d'attente pour réception de ce produit. Le client pourra alors demander l'annulation (remboursement par chèque dans un délai de 30 jours) ou l'échange de sa commande.
4. Prix Les prix figurant sur le site sont des prix TTC en euros tenant compte de la TVA applicable au jour de la commande hors frais de traitement et d'expédition. Les frais de traitement et d'expédition visés à l'article 7 des présentes prix à tout moment, mais les produits et services sont facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement de chaque commande.
5. Paiement Le prix facturé au client est le prix indiqué sur la confirmation de commande adressée par le site. Le prix des produits est payable au comptant le jour de la commande effective.
Le paiement s'effectue par Paypal, par carte bancaire (Visa, CB, Eurocard Master Card) ou par chèque (départ marchandises dans les 48 heures de l'encaissement du chèque). Le client garantit qu'il est habilité à utiliser une carte bancaire comme moyen de paiement et que cette carte est liée à un compte bancaire suffisamment approvisionné pour couvrir tous les coûts induits par la commande. Le paiement en ligne est sécurisé et permet au client de régler via un serveur bancaire de la Société Générale dans un environnement sécurisé, ainsi qu'en atteste le format https dans l'adresse de la page.
La commande validée ne sera considérée effective que lorsque ce centre de paiement bancaire aura donné son accord. En cas de refus, la commande sera automatiquement annulée et le client prévenu par courrier électronique. Par ailleurs, le site se réserve le droit de refuser tout ou partie de la commande d'un client avec lequel existerait ou aurait existé un litige. Les bons d'achat promotionnels et les bons d'achat crédités sur l'espace du client, à titre de gestes commerciaux, ne peuvent pas être convertis en chèque de remboursement.
6. Réserve de propriété le site conserve la propriété des produits commandés jusqu'au paiement effectif et intégral de leur montant par le client. La responsabilité des produits incombe cependant au client dès lors qu'ils lui ont été livrés.
7. Délais de livraison, frais de traitement et d'expédition le site s'engage à respecter une date limite de livraison du ou des produits. Jusqu'à expédition effective du ou des produit, le client peut à tout moment exercer son droit de rétractation et réclamer le remboursement des sommes engagées. La livraison sera réalisée dans les délais indicatifs transmis au client après réception des autorisations des centres de paiement. temps et que ceux-ci ont des délais d'expédition différents, le délai d'expédition de commande est basé sur le délai le plus long.
Les frais de livraison dépendent de la valeur ou du poids de la commande, se référer aux informations de livraison pour toute information. Les informations énoncées par le client lors de la prise de commande engagent celui-ci : en cas d'erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, le site ne saurait être tenu responsable de l'impossibilité dans laquelle il pourrait être de livrer le produit.
Les retards et pertes éventuels n'ouvrent pas droit à dommages-intérêts.
8. Réclamations et Service Après Vente Le client est informé de l'envoi de sa commande par un e-mail récapitulant le ou les produits envoyés et l'informant du numéro de suivi de sa commande. Le client est tenu de vérifier l'état de l'emballage et la conformité de tout produit livré. Si le colis porte des traces manifestes de détérioration, le client doit impérativement émettre des réserves auprès du transporteur sur le bon de livraison revêtu de sa signature. Toute réclamation sur les vices apparents et la non-conformité devra être signalée par le client : (i) Immédiatement au moment de la livraison en refusant le colis ou en émettant des réserves après avoir ouvert le colis qui présente des traces manifestes de détérioration au moment de sa réception. (ii) Dans un délai de 3 jours ouvrés si le produit est non-conforme ou ne correspond pas à la commande.
Le client informera le site de tout vice apparent ou non-conformité du produit via l'envoi d'un e-mail dans la rubrique [Contact] le site prendra contact avec le client pour lui indiquer la marche à suivre pour le retour du colis. A défaut, le ou les produits livrés seront réputés conformes et acceptés par le client.
